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Éditeur du site

Bâtisseurs du Ponant — SARL au capital de 30 000 €.
Siège social : 12 rue des Olivettes, 44000 Nantes.
SIRET : 814 209 663 00027 — RCS Nantes 814 209 663.
TVA intracommunautaire : FR 42 814 209 663.
Téléphone : 02 40 89 33 71 — Email : [email protected].
Gérant : M. Étienne Rouzaud.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Étienne Rouzaud, en sa qualité de gérant.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — Téléphone : 1007.

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L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété exclusive de Bâtisseurs du Ponant, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon.

Assurances & garanties

Bâtisseurs du Ponant est couverte par une assurance et une garantie décennale au titre de l'article 1792 du Code civil, ainsi que par la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6). L'entreprise est titulaire de la qualification RGE Qualibat et réalise l'ensemble de ses ouvrages conformément aux DTU en vigueur (DTU 20.1 maçonnerie, DTU 13.3 dallages, DTU 21 béton) et aux règles de l'art.

Loi applicable & juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée au tribunal de Nantes.